BEFR - Car Insurance BA - 728x90

Choc arrière entre véhicules

Un choc à l’ arrière entre véhicules roulant dans la même direction est la situation la plus fréquente lors d’un accident. Distraction, manque de visibilité ou vitesse inadaptée sont les causes les plus souvent citées. Qu’en est-il au niveau des responsabilités ?

Les véhicules A et B circulent dans le même sens et sur la même file/bande de circulation (l’un derrière l’autre). Le véhicule A, qui précède, tamponne à l’arrière le véhicule B qui est devant lui. Le véhicule A est clairement en tort.

Cas assimilés à un choc à l’ arrière :

Il ne faut pas nécessairement que le véhicule A ait des dégâts sur la face avant de son véhicule. Il pourrait en effet y avoir des dégâts latéraux si par exemple le véhicule A a dérapé ou glissé.

Choc arrière déviance

Les parts de responsabilités sont identiques si le véhicule B :

  • virait à droite/gauche dans une rue latérale

Choc arrière virer

  • se stationnait en marche avant sur la droite ou la gauche de la chaussée

Choc arrière stationnement

  • s’engageait à droite ou à gauche dans une aire de stationnement (ou assimilé)

choc arrière parking

Attention :

Le choc à l’ arrière peut résulter d’un changement de file du véhicule heurté à l’ arrière. En tel cas, les parts de responsabilités ne seront pas nécessairement identiques (le véhicule B serait très certainement considéré comme le véhicule en tort).

choc arrière décalage

Si le véhicule A parvient à démontrer (avec des preuves) que c’est parce que le véhicule B a reculé qu’il y a eu le choc, c’est le véhicule B qui sera déclaré en tort. Si la manœuvre de recul n’est pas prouvée, le véhicule tamponné à l’arrière sera déclaré en droit.

choc arrière marche arriere
Législation :

En vertu de l’article 10.1 du Code de la Route, chaque automobiliste doit pouvoir rester maître de son véhicule, quel qu’en soient les circonstances et pouvoir éviter tout obstacle prévisible.

Article 10 du Code de la Route : Vitesse

10.1.
1° Tout conducteur doit régler sa vitesse dans la mesure requise par la présence d’autres usagers et en particulier les plus vulnérables, les conditions climatiques, la disposition des lieux, leur encombrement, la densité de la circulation, le champ de visibilité, l’état de la route, l’état et le chargement de son véhicule; sa vitesse ne peut être ni une cause d’accident, ni une gêne pour la circulation.
2° Le conducteur doit, compte tenu de sa vitesse, maintenir entre son véhicule et celui qui le précède une distance de sécurité suffisante.
3° Le conducteur doit en toute circonstance pouvoir s’arrêter devant un obstacle prévisible.

 

Remarque :
La notion d’obstacle prévisible peut parfois prêter à discussion. Qu’est-ce qui peut être considéré comme prévisible et comme imprévisible ? Compte tenu des éléments repris dans l’article 10.1 du Code de la Route, vous devez pouvoir éviter et/ou pouvoir vous arrêter devant tout obstacle se présentant sur votre route et pouvoir anticiper toute manœuvre de la part d’autres usagers de la route. Autrement dit, peu de situations pourront être considérées comme imprévisibles ! A titre d’exemple, un arrêt brusque (l’automobiliste freine à bloc, sans aucune raison apparente, intentionnellement) pourra être considéré comme imprévisible. Encore faudra-t-il le prouver ! Reconnaissance des faits par celui qui a effectué cette manœuvre ou présence de témoin neutre (aucun lien de parenté avec la victime) confirmant ces faits. Sans ces éléments de preuve, c’est toujours celui de derrière qui endosse la responsabilité !

 

      Assurance Belgique
      Assurance Belgique
      Login/Register access is temporary disabled
      Comparer:
      • Total (0)
      Compare
      0
       Assurance auto Toruing
      MAINTENANT