Assurance conducteur (individuelle occupant)

L’assurance conducteur (ou encore « assurance individuelle occupant ») vous couvre en tant que conducteur pour vos dommages corporels en cas d’accident en tort.

Le rôle de l’assurance conducteur

L’assurance RC auto couvre les dommages corporels occasionnés aux personnes victimes de l’accident, à savoir :

  • les passagers (tant ceux de votre propre véhicule que ceux des autres véhicules impliqués dans l’accident)
  • les usagers faibles (piétons ou cycliste p.ex.)
  • les conducteurs des autres véhicules impliqués dans l’accident si votre responsabilité est engagée

Mais la seule personne exclue d’une quelconque indemnisation est le conducteur du véhicule. Cela ne concerne que les conducteurs dont la responsabilité est engagée, c’est-à-dire qui est en tort. En cas de souscription, cette garantie couvrira alors les blessures que le conducteur pourrait subir lors d’un accident :

Par ailleurs, déterminer les responsabilités d’un accident prend parfois du temps et ralentir l’indemnisation des  frais. Souscrire à cette garantie permet d’être indemnisé plus rapidement, sans devoir attendre de savoir si l’on est en tort ou en droit.

Les différentes formules ?

Généralement, il existe deux variantes :

  • La garantie liée au conducteur. Celui-ci est couvert quel que soit le véhicule utilisé (le sien, celui d’un ami, d’un membre de la famille, etc …).
  • Garantie liée au véhicule : le conducteur est couvert que s’il est au volant du véhicule désigné au contrat. Cette formule s’étend généralement à toute autre personne qui serait amené à conduire le véhicule.

Quelle indemnisation dans l’assurance conducteur?

Les frais pris en charge par cette assurance sont généralement :

  • les frais médicaux ou d’hospitalisation
  • la perte de revenus liée à la mise en arrêt de travail
  • l’invalidité ou incapacité partielle ou totale ainsi que les frais de revalidation
  • le décès : un capital est versé à la famille du conducteur

A l’exception du remboursement des frais médicaux, les montants indemnisés peuvent généralement être cumulés avec d’autres indemnisations payées par d’autres garanties ou organismes.

Pour plus de précisions, veuillez-vous référer aux conditions générales de votre contrat pour connaître la liste des frais pris en charge, de même que les conditions d’octroi et les montants maximum d’indemnisation.

Les risques généralement exclus

Quelles sont les obligations de l’assuré ?

Il y a aura refus d’intervention dans les cas suivants :

  • conduite sous l’emprise de l’alcool ou sous l’emprise de drogues
  • accident intentionnel
  • conduite sans permis de conduire ou sans l’accord de son propriétaire
  • courses, pari ou défi
  • accidents causés par un événement naturels (raz-de-marée ou tremblement de terre p.ex.)
  • ou autre faute grave commise par le conducteur
  • conduite sans certificat de contrôle technique valable

Y a-t-il double emploi entre l’assurance conducteur et une assurance hospitalisation ?

Oui et non

  • Les frais médicaux indemnisés par l’assurance conducteur viennent compléter les frais remboursés par la mutuelle (remboursement de certains frais non remboursés et complément par rapport aux limites prévues).
  • Les frais hospitaliers indemnisés par l’assurance conducteur viennent compléter les frais remboursés par l’assurance hospitalisation (complément par rapport aux limites prévues).
  • L’assurance hospitalisation n’intervient que durant le séjour hospitalier, voire durant un temps limité après la sortie de l’hôpital. L’assurance conducteur prenant à ce moment-là le relais.
  • La perte de revenus liée à la mise en arrêt de travail peut faire l’objet d’une assurance distincte mais celle-ci n’est que très rarement souscrite par les particuliers.
  • L’invalidité ou l’incapacité partielle ou totale peut faire l’objet d’une assurance distincte mais celle-ci n’est que très rarement souscrite par les particuliers.
  • En cas de décès, un capital est versé à la famille du conducteur (similaire à une assurance-vie).
  • Hormis les frais médicaux, les diverses indemnisations peuvent généralement être cumulées.

Bien évidemment, si vous ne disposez pas d’une assurance hospitalisation (à titre privé ou via votre employeur), la question ne se pose pas.

Exemple d’intervention de l’assurance conducteur:

Un automobiliste a un accident et est déclaré en tort. Les dommages corporels ne lui sont pas remboursés, à moins d’avoir souscrit à une assurance conducteur. En tel cas, les frais hospitaliers (en complément de l’assurance hospitalisation) seront pris en charge, de même que les frais de revalidation (généralement sans limitation dans le temps).
Imaginons que cette personne, suite à l’accident, est paralysée de ses deux jambes et doit faire usage d’un chaise roulante : les frais d’achat de la chaise roulante lui seront remboursés, de même que les éventuels frais occasionnés à son habitation pour aménager l’accès à celle-ci avec la chaise roulante (éventuelle installation d’une rampe, remplacement des marches d’escaliers menant à la maison par une pente, éventuel agrandissement de la porte d’entrée, installation d’une chaise élévateur menant aux étages, …). Par ailleurs, si vous subissez une perte de revenu, l’assurance paiera une compensation financière, etc…

A prendre sans hésitation, l’assurance conducteur peut vous épargner de sérieux problèmes et être d’une réelle plus-value en cas de besoin.

Le tarif de la garantie Assurance conducteur

Le coût de l’assurance conducteur est généralement fixe et prédéfini à l’avance par votre assureur. Le coût d’une telle garantie se situe généralement dans les 50€ ou 60€ par an.

S’il y a modification au sein de votre contrat (changement de véhicule assuré p.ex.), cela n’aura pas d’impact sur le coût de cette garantie. Toutefois, le prix pourra être différent selon que vous optiez pour une formule ou une autre (liée au véhicule ou au conducteur p.ex.).