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Auteur Sujet: Recours après indemnisation  (Lu 5099 fois)

Serge

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Recours après indemnisation
« le: mai 24, 2014, 06:30:16 pm »
Mon véhicule a subi un sinistre total (en droit) couvert et indemnisé par mon assurance. Le véhicule avait 13 mois, et au moment de l'accident, il était équipé avec des jantes en tôles et des pneus hiver. L4expertise s'est faite en ma présence, sans remarques, le véhicule a été déclassé puis revendu à un épaviste, après que j'ai cédé le véhicule à l'assurance.
Une semaine plus tard, je reçois un appel sur mon gsm de cet épaviste, qui me demande de lui fournir les jantes en alliage qui équipaient le véhicule à l'origine. Ces jantes et les pneus sont neufs, puisqu'ils ont été utilisés à peine 4 mois. DE plus, l'accident a détruit une des jantes en tôle, et le pneu a bien souffert aussi. J'ai également du laisser sur le véhicule une attache de remorque amovible (900€) que l'expert n'a pas voulu me rembourser, le dossier étant bouclé au moment où je lui ai signalé.
Cet expert m'a aussi recontacté pour les jantes, j'ai évidemment refusé de les rendre étant donné qu'elles n'étaient pas sur la voiture au moment de l'accident, mais de plus, l'épaviste est venu voir la voiture et a fait offre dans l'état où elle se trouvait, c'est à dire équipée de jantes tôles et pneus hiver, dont une était HS.
Ma question est : l'assurance pourrait-elle exercer un recours pour récupérer les jantes en alliage, et dans ce cas, puis je aussi réclamer une indemnisation pour mes pneus hiver et l'attache remorque ?  Merci

assurance_be

  • Invité
Recours après indemnisation
« Réponse #1 le: mai 24, 2014, 06:30:16 pm »
Bonjour,

Une fois d'accord sur le montant indemnisé (qui correspond à la valeur actuelle de votre véhicule, dans l'état où il se trouve), il n'est plus possible ni pour l'acheteur, ni pour l'assuré de revoir le montant proposé en vue de l'indemnisation.
A moins de renégocier ce même montant en ajoutant ou retirant des éléments au véhicule (roues et jantes p.ex.). Mais il conviendra pour cela d'arriver à un accord commun.

Cependant, je manque d'éléments pour pouvoir vous répondre convenablement. Il conviendrait également de savoir si vous avez une assurance omnium (quelle sont les règles de dépréciation au fil du temps) qui peut intervenir même en cas d'accident en droit afin de compléter le montant auquel vous avez droit en fonction de la valeur pour laquelle vous avez souhaité être assuré dans votre contrat.

Si vous avez une assurance protection juridique, sachez que vous pouvez également demander une contre-expertise du véhicule accidenté, qui pourrait vous permettre d'obtenir un second avis quant à l'indemnisation espérée (et notamment concernant les accessoires qui posent problème visiblement).

Dans tous les cas, nous vous conseillons de reprendre contact avec votre compagnie d'assurance qui sera plus apte à vous répondre (étant donné qu'ils disposent d'un dossier complet au sujet de votre accident) et qui pourra (devra même!) vous aiguiller sur le marche à suivre dans votre situation.

Bien à vous

Serge

  • Invité
Recours après indemnisation
« Réponse #2 le: mai 24, 2014, 06:30:16 pm »
Merci pour votre réponse.  J'avais effectivement une omnium en valeur agréé.
Le sinistre a eu lieu le 28/12, l'expertise le 02/01, j'ai ensuite reçu l'avis de déclassement de  l'expert le 07/01, jour ou j'ai officiellement cédé l'épave pour revente. J'ai reçu l'accord d'indemnisation avec le montant ( correct suivant les conditions générales,dépréciation de 18 pct   ) le 22/01, et l'argent était sur le compte deux jours plus tard.  J'ai résilié le contrat par recommande le 24/01, et une semaine plus tard, appel de l'epaviste, et de l'expert peu après car l'epaviste l'avait appelé suite a mon refus.  Je ne sais pas ce qui se passera par la suite,mais je n'ai rien enlevé du véhicule depuis le sinistre. L'expert a fait des photos, j'ai des photos au moment du sinistre, et au garage,on voit bien que les roues sont des jantes acier avec enjoliveur.

assurance_be

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Recours après indemnisation
« Réponse #3 le: mai 24, 2014, 06:30:16 pm »
Bonsoir,

Idéalement, il conviendrait aussi de vérifier ce que contient le rapport d'expertise (que je ne peux consulter et qui pourrait peut-être aisément clarifier la situation). J'ose espérer aussi que vous avez une "protection juridique" (garantie primordiale dans chaque contrat d'assurance) qui pourrait vous fournir une aide juridique afin de clarifier la situation et/ou faire valoir vos droits.

Dans l'immédiat, je vous conseille vivement de relater ces faits à votre compagnie d'assurance qui pourra vous assister, dans un 1er temps, en cas de conflit avéré avec l'expert et/ou l'épaviste. N'hésitez pas à revenir vers nous pour nous relater comment s'est terminé cette fâcheuse histoire.

Bien à vous

Serge

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Recours après indemnisation
« Réponse #4 le: mai 24, 2014, 06:30:16 pm »
Bonjour, les choses semblent s'apaiser. L'épaviste en fait est venu enlever le véhicule au garage, et probablement qu'il a tenté de récupérer les jantes été du véhicule. Devant mon refus, il a contacté l'expert, qui lui a vendu le véhicule pour le compte de la compagnie d'assurance. Ce dernier a tenté aussi de me faire plier, sans succès, car il a terminé la conversation en me disant qu'il ne voulait pas se mêler de ma discussion avec l'épaviste. Aujourd'hui, l'épaviste m'a contacté pour me demander combien je demandais pour les jantes, je pense donc qu'il a compris que je ne me laisserait pas faire, et que l'expert lui a probablement signifié que étant donné que tout était indemnisé, il n'y avait aucune possibilité de revenir en arrière, je suppose.

assurance_be

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Recours après indemnisation
« Réponse #5 le: mai 24, 2014, 06:30:16 pm »
Bonsoir,
Ravi que cela se termine favorablement pour vous. Il y avait peut-être un peu de malhonnêteté du côté de l'épaviste et voyant que vous ne céderiez pas, il a changé son fusille d'épaule.
Bien à vous

noirperla

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Re : Recours après indemnisation
« Réponse #6 le: décembre 20, 2017, 07:48:43 pm »
Bonjour,

j'ai été victime d'un accident de la route récemment, j'avais souscrit une assurance mini omnium plus pour une voiture neuve de moins de 2ans, et mon assurance m'offre comme dédommagements un prix inferieure a la valeur avant sinistre même inferieure au prix que l'expert ma proposé pour le dégât matériels J'ai su aussi que mon assurance avais assurée mon véhicule moins que sa valeur réel le jour de l'achat alors que j'ai la preuve que le prix assurée pour mon véhicule ne correspond pas au prix d'achat, je ne comprend plus rien je sais plus quoi faire, alors que mon contrat stipule que mon indemnité et baser sur le prix de catalogue de mon véhicule pour une assurance mini omnium je m'aperçois que la somme propose part mon assurance comme indemnité et basé sur la valeur assurée du véhicule J'ai refuse leur offre d'indemnité et je l'aurais fais une contre proposition que dois je faire pour la suite

merci a vous

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Re : Recours après indemnisation
« Réponse #7 le: décembre 21, 2017, 07:41:34 pm »
Bonjour,
Votre véhicule est donc en perte totale. Etes-vous en droit ou en tort dans cet accident ?
Si vous êtes en tort, le calcul se fera sur base de la valeur assurée au contrat, moins une certaine dégressivité selon l'âge de votre véhicule. Les termes doivent être repris au contrat pour le calcul exact. Il vous appartient de communiquer à votre compagnie d'assurance la valeur correcte au moment de la souscription. 
Si vous leur avez transmis une copie de la facture d'achat, la responsabilité est inversée et ce sera donc à la compagnie d'assurance de vous assurer au montant correct, selon la facture d'achat qui leur a été transmise. A défaut, ce sera la valeur reprise au contrat, même si votre véhicule est clairement sous-évalué.
Si vous êtes en droit, vous avez droit au minimum à la valeur avant sinistre, défini par l'expert. Ou à davantage si les conditions contractuelles le définissent (valeur assurée - dégressivité prévue au contrat) grâce à votre assurance omnium plus.
Bien à vous